1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente ci-après régissent les relations contractuelles entre :
Le vendeur :
Sandra FOURNIER LÉON
Céramiste
Entreprise Individuelle
SIRET :532 632 379
64 rue de la Semie,
40130 Capbreton FRANCE
contact@sandraleonceramiste.com
et l’acheteur :
toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site www.sandraleonceramiste.com
En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les accepter pleinement.
2. Produits et services proposés
Le Vendeur propose à la vente :
• Des pièces de céramique : créations artisanales réalisées en céramique, vendues en ligne.
• Des cours et stages : formations en céramique dispensées en présentiel. Les caractéristiques essentielles des produits et services sont décrites sur le site.
3. Commandes
Toute commande est définitive après validation du paiement. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client.
Commande de pièces de céramique
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Commande de cours et stages
L’inscription à un cours ou un stage est confirmée après paiement de la totalité ou versement des arrhes selon produits. Les arrhes NE SONT PAS REMBOURSABLES. En cas d’annulation du Vendeur, un report ou un remboursement sera proposé.
4. Prix et paiement
Les prix sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement s’effectue via CB et paypal.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans effet rétroactif sur les commandes déjà validées.
5. Livraison et retrait
Pièces de céramique
Expédition : Les commandes sont expédiées sous 48 À 72h après confirmation du paiement.
Frais de livraison : Facturés en supplément et indiqués avant validation de la commande.
En cas de retard ou de perte, le Client devra contacter le transporteur. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables aux services de livraison.
Cours et stages Cours et stages en présentiel :
L’adresse et les horaires sont précisés lors de l’inscription.
6. Droit de rétractation
Pour les pièces de céramique
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit, sauf exceptions (articles personnalisés, sur commande, etc.).
Le retour se fait à la charge du Client, dans son état d’origine. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du retour.
Pour les cours & stages
Annulation possible jusqu’à 60 jours avant la date du stage.
Passé ce délai, aucun remboursement ne sera effectué. Les arrhes NE SONT PAS REMBOURSABLES.
7. Responsabilité et garantie
Le Vendeur garantit que ses produits sont conformes à la description fournie. Toutefois, en raison du caractère artisanal, des variations peuvent exister (forme, couleur, taille).
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
8. Protection des données personnelles
Les informations collectées sont nécessaires à la gestion des commandes. Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@sandraleonceramiste.com.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (photos, textes, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
10. Litiges et droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social du Vendeur.